Mentions légales – bortoli-architecture.fr

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1. Éditeur du site

B.A.RCHITECTURE (nom commercial : Bortoli Architecture) – SARL au capital de 5 000 €
Siège social : 24 bis rue Étienne Perrot, 38780 Pont-Évêque
RCS Vienne : 479 694 564
SIRET : 479 694 564 00010
TVA intracommunautaire : FR46479694564
Téléphone : 04 74 20 94 87
Email : Nous contacter

2. Profession réglementée

Titre professionnel : architecte, titre délivré en France
Ordre professionnel : Ordre des architectes, Conseil régional d’Auvergne-Rhône-Alpes – www.architectes.org
Règles professionnelles applicables : loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture et Code de déontologie des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980), consultables sur www.legifrance.gouv.fr

3. Directeur de la publication

Jean-Pierre Bortoli, gérant

4. Hébergement

Ce site est hébergé par :
Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France
www.gandi.net

5. Conception et réalisation

Site conçu et réalisé par RP Digital – Agence de communication à Bourgoin-Jallieu

6. Propriété intellectuelle

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Dernière mise à jour : 15.10.2026